Annonce

En raison des travaux actuels au siège social de l'OMS de Nantes, le secrétariat est temporairement transféré au 25 rue de Strasbourg (à l'angle de la rue du Général Leclerc de Hauteclocque et de la rue de Strasbourg). Les horaires restent inchangés : du lundi au jeudi de 14h à 18h et le vendredi de 14h à 17h. Contact : 02 40 47 75 54 ou contact@oms-nantes.fr

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Réglement Intérieur

Règlement Intérieur de l'Office Municipal du Sport de Nantes

(EN APPLICATION DE L'ARTICLE 28 DES STATUTS)

 (EN COURS D'ELABORATION)

SOMMAIRE
 
Titre I - Election au Comité Directeur Article 1 Page 2
Titre II - Assemblée Générale Article 2 Page 3
Titre III - Comité Directeur Article 3 à 5 Page 4 & 5
Titre IV - Bureau Directeur Article 6 Page 6
Titre V - Fonction d'un Membre Actif Délégué Article 7 Page 7
Titre VI - Affiliations Article 10 à 14 Page 8 & 9
Titre VII - Subventions Article 15 Pages 10

             

Titre I

 

 

 

Titre II

 

 

 

Titre III

 

.

 

Titre IV

 

 

 

Titre V

 

 

 

Titre VI

 

 

 

Titre VII

 

 

 

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